Organisateur d’Activités Physiques et sportives

Communication de données

Ce formulaire est destiné à recueillir vos informations en qualité d’organisateur d’activités physiques et sportives ou de manifestations sportives. Il vous permet également d’assurer, auprès du public, la communication des éléments permettant la promotion de vos activités. Avant de valider vos informations en fin de formulaire, vous prendrez connaissance de la politique de confidentialité relative à l’utilisation de ces données.

  • ASSOCIATION – ETABLISSEMENT SCOLAIRE – ENTREPRISE

  • (Association / Etablissement / Entreprise)
  • (s’il y a lieu, précisez le nom du correspondant domicilié à cette adresse)
  • Vous devez transmettre impérativement chaque année avant le début de vos activités de la saison sportive, votre attestation d'assurance qui couvre vos activités sportives et celles de vos pratiquants en responsabilité civile au sens de l'article L 321-1 du code du sport. (Contrat en risque associatif, affiliation fédérale). Cette attestation doit préciser sa conformité aux dispositions du code du sport. Elle est établie sur votre demande auprès de votre assureur ou des instances fédérales dont relève votre affiliation. Pour les données communiquées ci-dessous, n’oubliez pas de communiquer tout changement survenu en cours d’année.
  • DIRIGEANTS ASSOCIATIFS OU RESPONSABLES D’ÉTABLISSEMENT

  • * Champs obligatoires
  • Le calendrier hebdomadaire des manifestations sportives est consultable en ligne chaque semaine sur le site de la Ville www.aulnay-sous-bois.fr. Au lien suivant : https://www.aulnay-sous-bois.fr/mes-loisirs/sport/pratique-en-club/.
  • Déposer les fichiers ici ou
    Types de fichiers acceptés : jpg, pdf.
    Je joins mon attestation d’assurance en responsabilité civile en cours de validité.
  • Déposer les fichiers ici ou
    Types de fichiers acceptés : jpg, pdf.
    Je joins les statuts de mon association en cours de validité.
  • INFORMATIONS PUBLIQUES A PARAÎTRE SUR L’ANNUAIRE ASSOCIATIF EN LIGNE SUR LE SITE WEB DE LA VILLE

  • Champs obligatoires à compléter pour cette rubrique si vous souhaitez paraître dans l’annuaire accessible au public sur le site de la Ville au lien suivant : https://www.aulnay-sous-bois.fr/mes-loisirs/vie-associative/annuaire-des-associations/
  • Contact

  • https://

Conditions d’utilisation de vos données personnelles

En complétant ce formulaire, vous acceptez que le service de la Direction des sports de la Ville d’Aulnay-sous-bois mémorise et utilise vos données pendant 1 an dans le but de répondre à vos demandes. En l’occurrence, vous autorisez le service de la Direction des sports à communiquer avec vous, s’il le juge opportun, afin de vous apporter des informations sur les actualités sportives, l’utilisation des équipements sportifs, la promotion ou l’organisation des activités physiques et sportives, ou vous proposer des services en rapport avec le développement de votre activité susceptible de vous intéresser. Par ailleurs, la Direction de la communication de la Ville d’Aulnay-sous-bois publie sur le site de la ville l’annuaire des associations à l’adresse https://www.aulnay-sous-bois.fr/mes-loisirs/vie-associative/annuaire-des-associations/. Cet annuaire assure la promotion de votre association auprès du public par la communication du nom de l’association, du descriptif sommaire de ses activités, d’une adresse de correspondance, d’un contact de l’association, un numéro de téléphone de contact, un mail de contact, éventuellement adresse de correspondance et site web de l’association. En complétant cette partie de ce formulaire, vous acceptez que le service de la Direction de la communication assure la parution publique de ces informations sur le site de la Ville dans l’annuaire numérique pour une période d’un an.

Afin de protéger la confidentialité de vos données personnelles, le service de la Direction des sports s’engage à ne pas divulguer, transmettre, ni partager vos données personnelles avec d’autres entités, entreprises ou organismes, quels qu’ils soient. Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier, demander leur effacement ou exercer votre droit à la limitation du traitement de vos données.

Vous pouvez retirer à tout moment votre consentement au traitement de vos données. Pour exercer ces droits ou pour toute question relative au traitement de celles-ci dans ce dispositif, vous utiliserez l’adresse sports@aulnay-sous-bois.com prévue à cet effet.

L’actualisation des données s’organisant chaque année à compter du 1er septembre, toute omission de votre part liée à l’actualisation des données de correspondance ne vous permettra plus de recevoir les informations communiquées par le service de la Direction des sports. Un rappel de mise à jour de vos données s’effectuera chaque année à compter du 1er septembre. Sans retour de ce questionnaire de votre part au 15 septembre, vos données seront systématiquement supprimées de sa base de conservation.

Le calendrier hebdomadaire des manifestations sportives est consultable en ligne chaque semaine sur le site de la Ville

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