PLU en vigueur

1 – Rapport de présentation

• Diagnostic 
• Explication des choix retenus
• Résumé non technique

2 – Padd 

• PADD

3 – Orientations d’aménagement et de programmation 

• Les orientations

4 – Règlement 

• Le règlement
  Les annexes au règlement

• Plans de zonage
• Plan des protections du patrimoine
• Périmètre des 500 mètres nord
• Périmètre des 500 mètres sud
• Tableau des réserves foncières

5 – Annexes 

0 – LISTES DES ANNEXES
Liste des annexes

1 – ZAC

• Délibération 33
• Délibération 34
• Délibération 43
• Délibération n°168 – Réduction du périmètre d’intervention de la ZAC des Aulnes
• Périmètres ZAC

2 – DPU

• Délibération 41
• Délibération 47
• Périmètre du DPU conseil municipal du 15 mai 2008

3 – PERMIS DE DÉMOLIR

• Délibération du 28 juin 2007

4 – SURSIS À STATUER

• Périmètre de prise en considération du secteur « Val Francilia »
• Périmètre de prise en considération du secteur Jacques Duclos
• Périmètre de prise en considération du secteur Vieux-Pays
• Périmètre de prise en considération du secteur RD115 – Route de Mitry
• Périmètre de prise en considération du secteur centre Gare
• Périmètre de prise en considération du secteur Chanteloup
• Périmètre de prise en considération du secteur Nonneville

5 – PLOMB

• Arrêté exposition au plomb

6 – TAXE D’AMÉNAGEMENT

• Taxe d’aménagement majorée Val Francilia 2024
• Taxe d’aménagement majorée Rd115 Route De Mitry 2024
• Taxe d’aménagement majorée Nonneville 2024
• Taxe d’aménagement majorée Mitry Ambourget Gros Saule 2024
• Taxe d’aménagement majorée Jacques Duclos 2024
• Taxe d’aménagement majorée Chemin Du Moulin De La Ville 2024
• Taxe d’aménagement majorée Chanteloup 2024
• Taxe d’aménagement majorée Centre Gare 2024
• Taxe d’aménagement 5% 2024
• Plan Taxes d’aménagement majorées 2024

7 – SERVITUDES D’UTILITÉ PUBLIQUE

• Servitudes d’utilité publique UP 2012
• Servitudes d’utilité publique sud
• Servitudes d’utilité publique nord

8 – EAU POTABLE

• Note alimentation eau – mai 2013
• Réseau Aulnay Nord
• Réseau Aulnay Sud

9 – RÉSEAU D’ASSAINISSEMENT

• Réseau d’assainissement

10 – DÉCHETS

• Déchets

11 – PLAN EXPOSITION AU BRUIT

• Arrêté préfecture plan d’exposition au bruit n°04-044
• Carte stratégique de bruit Paris-Le Bourget – 2008 –  référence Lden
• Zones d’exposition au bruit aéroport Charles-de-Gaulle

12 – PROTECTION ACOUSTIQUE

• Arrêté nuisances sonores
• Classement sonore des infrastructures de transports terrestres de Seine-Saint-Denis – secteurs de nuisance acoustique, carte n°2

13 – RÈGLEMENT DE PUBLICITÉ

• Arrêté
• Règlement local de publicité, enseignes et pré-enseignes de la ville – Juin 2011
• Règlement

14 – PLAN DES PRÉVENTIONS DES RISQUES

• Arrêté approuvant R 111-3 la délimitation du périmètre des zones de risques liés à l’existence de poches de dissolution de gypse dans la commune 21 mars 1986
• Arrêté modification R 111-3 du 18 avril 1995
• Plan Aulnay nord R113
• Plan Aulnay sud R113
• Carte de l’Aléa retrait-Gonflement des sols argileux

15 – ZONES ARCHÉOLOGIQUES

• Plan archéologie préventive 2004
• Arrêté n°2004/259

16 – NAPPE PHRÉATIQUE PIÉZOS

• Plan de situation des piézos et carte de la nappe phréatique